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Article 411-44-1 en vigueur du 05/08/2009 au 20/10/2011

Article 411-44-1 en vigueur du au

  • Version en vigueur du au
ELI : /fr/eli/fr/aai/amf/rg/article/411-44-1/20090805/notes

Au sens du présent paragraphe :

1° L'effet de levier d'un OPCVM mentionné au III de l'article R. 214-12 du code monétaire et financier est égal à sa capacité d'amplification rapportée à son actif net ;

2° La sensibilité d'un instrument financier est égale à l'opposée de la dérivée de la valeur de marché de cet instrument financier par rapport au taux d'intérêt, rapportée à la valeur de cet instrument financier ;

3° La sensibilité maximale autorisée d'un OPCVM est égale à la plus élevée des deux valeurs suivantes telles que mentionnées dans le prospectus complet de l'OPCVM :

a)La valeur absolue de la sensibilité maximale ;

b)La valeur absolue de la sensibilité minimale.

Lorsque les valeurs mentionnées aux a et b ne sont pas mentionnées dans le prospectus complet de l'OPCVM, la sensibilité maximale autorisée est égale à 10.

4° La valeur en risque (« Value at Risk ») d'un OPCVM est égale à la perte maximale que peut subir cet OPCVM sur une période donnée avec une probabilité déterminée dénommée seuil de confiance. Par convention, la valeur en risque est positive.

Sauf précision contraire, la valeur en risque d'un OPCVM est entendue sur une période de sept jours avec un seuil de confiance de 95 %.

5° Le delta d'un (Arrêté du 30 juillet 2009) « contrat financier » est égal à la dérivée de la valeur de marché de (Arrêté du 30 juillet 2009) « ce contrat financier » par rapport à la valeur de marché de l'instrument sous-jacent ;

6° Le bêta taux d'un instrument financier est égal à la sensibilité de l'instrument financier rapportée à la sensibilité maximale autorisée de l'OPCVM.