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Article 323-9 en vigueur du 01/01/2008 au 20/12/2013

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ELI : /fr/eli/fr/aai/amf/rg/article/323-9/20080101/notes

L'activité de dépositaire d'OPC est exercée avec diligence, loyauté, équité, dans le respect de la primauté des intérêts de l'OPC, du porteur de parts ou de l'actionnaire et de l'intégrité du marché. Le dépositaire d'OPC s'efforce d'éviter les conflits d'intérêts et, lorsque ces derniers ne peuvent être évités, veille à ce que ses clients soient traités équitablement.