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Article 323-3 en vigueur du 01/01/2008 au 20/12/2013

Article 323-3 en vigueur du au

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ELI : /fr/eli/fr/aai/amf/rg/article/323-3/20080101

La tenue de compte conservation des instruments financiers figurant à l'actif de l'OPC est soumise aux dispositions du chapitre II du présent titre.